Mairie de l'Île d'Aix

Travaux sur la route départementale

Mairie de l'Île d'Aix — 2023-11-07T09:04:36Z

Les travaux d'eau potable et d'assainissement sur le chemin de Liédot débuteront le 4 octobre et dureront 3 mois. Les travaux ont été confiés par Eau 17 à l'entreprise SADE pour un montant total de 380 000€.

Le chantier permettra de remplacer 300m de canalisations d'eau potable et 350m d'assainissement qui alimentent le nord de l'île. En refaisant la pente des canalisations, Eau 17 prévoit également un meilleur écoulement. Enfin, les nouvelles canalisations ne seront plus en fonte mais en PEHD, plastique beaucoup plus résistant au milieu marin.

Les travaux se dérouleront sur toute la largeur de la chaussée entre le carrefour de bois joly et le carrefour des tennis. C'est pourquoi, la circulation ne sera autorisée qu'aux piétons et aux véhicules d'urgence pendant la durée des travaux.
Cependant, l'accès sera totalement interdit pendant 1 mois, ENTRE LE 8 JANVIER ET LE 5 FÉVRIER 2024, y compris aux véhicules d'urgence et aux piétons. Il n'y aura pas de solution de substitution pour le passage des véhicules.
Par conséquent le chemin de sable existant restera uniquement accessible aux piétons et vélos.

Les matières premières seront acheminées et évacuées via une barge spécialement affrétée à cet effet. 65% des matériaux présents seront réutilisés (gravats, chaux…). Il faudra néanmoins évacuer pas loin de 12 tonnes de matières premières.

Des coupures d'eau seront réalisées pendant deux demi-journées sur toute la longueur du chantier. Les habitations concernées seront prévenues 48h en amont par la RESE.

A l'issue du chantier, la route sera également refaite. La qualité du revêtement qui sera prévue est toujours à l'étude par le Département.

Dématérialisation des dossiers d'urbanisme

Mairie de l'Île d'Aix — 2023-02-20T10:12:37Z

Depuis le 1^er janvier 2022, la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan met à disposition des habitants de ses communes membres un nouveau téléservice permettant le dépôt en ligne des demandes d'urbanisme.
Tous les dossiers d'autorisations relatifs à un projet d'urbanisme (Permis de construire et de démolir, Déclaration préalable…) ou de vente d'un bien immobilier (Déclaration d'intention d'aliéner, Certificats d'urbanisme...) peuvent être désormais déposés sous forme dématérialisée sur une plateforme dédiée 24h/24h depuis un ordinateur.

Le qrcode du lien du site

QR code téléservice demandes d'urbanisme

Guichet unique CARO

Vous pourrez ainsi suivre l'avancement de votre dossier à chaque étape de l'instruction.
Le dépôt papier de votre demande reste toujours possible en Mairie, aux horaires habituels d'ouverture.

Lien : Guichet unique CARO

Occupation du domaine Public

Accueil Mairie de l'Ile d'Aix — 2012-02-03T08:47:48Z

La mairie délivre des autorisations d'occupation du domaine public aux commerçants qui en font la demande.

La demande doit être renouvelée chaque année. Une redevance d'occupation du domaine public est due selon la délibération tarifaire annuelle.

(Voir la rubrique les délibérations).

Guide architectural

Accueil Mairie de l'Ile d'Aix — 2011-01-24T08:52:21Z

Outil indispensable pour aider et guider les propriétaires dans leur projet, le guide architectural vous présente l'esprit dans lequel se sont construits les paysages insulaires. Découvrez l'île d'Aix de A à Z et aiguisez votre regard sur ce territoire singulier. - Urbanisme

Déclaration des puits et forages domestiques

2009-05-29T07:04:29Z

La loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques impose, depuis le 1^er janvier 2009, une déclaration en mairie des puits et forages réalisés pour les usages domestiques d'une famille.

Cette déclaration doit être faite avant le 31 décembre 2009 pour les ouvrages existant au 31 décembre 2008, et un mois avant le début des travaux pour les ouvrages créés ou à créer à partir du 1^er janvier 2009.

Le site Internet Forages domestiques vient ainsi d'être créé afin de permettre aux propriétaires de télécharger en ligne le formulaire de déclaration des forages domestiques et d'être informés des nouvelles règles en la matière.

Les formulaires d'urbanisme

2008-03-20T13:52:09Z

Le Certificat d'Urbanisme Télécharger

Un certificat d'urbanisme permet de connaître les règles de constructibilité ou les possibilités de réaliser une opération déterminée.

La déclaration préalable Télécharger

La déclaration préalable est un document administratif qui donne les moyens à l'administration de vérifier qu'un projet de construction respecte bien les règles d'urbanisme en vigueur. Ce document est obligatoire pour les travaux de faible importance.

Les travaux concernés :

construction nouvelle créant une surface hors œuvre brute (SHOB) supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
agrandissement d'une construction entraînant la création d'une SHOB supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
transformation de plus de 10m² de SHOB en surface hors œuvre nette (SHON),
modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment,
changement de destination d'un bâtiment. Cette formalité s'impose même si le changement de destination n'implique pas de travaux.

Le permis de construire Télécharger

D'une manière générale, les constructions nouvelles sont par principe soumises à permis de construire, même lorsqu'elles ne comportent pas de fondation.
Les travaux sur constructions existantes sont en principe non soumis à permis de construire. Sauf pour :

l'agrandissement d'un bâtiment lorsque l'opération vise à créer plus de 20m² de (SHOB),
le changement de destination d'une construction lorsque ces travaux sont accompagnés d'une modification de la structure porteuse ou de la façade du bâtiment,
la modification du volume de l'habitation lorsque l'opération nécessite de percer ou d'agrandir une ouverture sur un mur extérieur.

Le permis d'aménager Télécharger

Le permis d'aménager est un document administratif qui permet à l'administration de contrôler les travaux, installations et aménagements affectant l'utilisation du sol. Ce document autorise son bénéficiaire à réaliser des constructions ou des démolitions.

Lorsque les travaux d'aménagement impliquent la réalisation d'une démolition ou, de façon accessoire, d'une construction sur le terrain à aménager, la demande de permis d'aménager peut porter également sur le projet de démolition (s'il est soumis à permis) ou sur le projet de construction. Le permis d'aménager autorise alors la réalisation des démolitions ou des constructions.

Le permis de démolir Télécharger

Le permis de démolir est une autorisation administrative qui doit être obtenue préalablement à la démolition partielle ou totale d'un bâtiment.
Il est exclusivement destiné à empêcher les démolitions des constructions situées dans un secteur protégé au titre du patrimoine architectural, urbain ou paysager.
Lorsque ces démolitions dépendent d'un projet de construction ou d'aménagement, la demande de permis d'aménager ou de permis de construire permet aussi de demander l'autorisation de démolir.

Déclaration d'achèvement des travaux Télécharger

La déclaration d'achèvement des travaux est un document qui permet de signaler à l'administration l'achèvement des travaux et la conformité de la construction avec le permis de construire ou la déclaration préalable. Elle est obligatoire une fois que les travaux sont terminés.

Autorisation de voirie

Quand ? Si vous faites des travaux qui occasionnent une occupation du domaine public (trottoirs...), après les démarches d'obtention des permis de construire ou de démolir ou les déclarations de travaux.
Comment ? Vous devez demander une autorisation soit sur place, soit par téléphone ou par fax, en indiquant vos nom et adresse, l'adresse du chantier, les dates exactes, le nom du client (pour les entreprises).

Vos correspondants

Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
Subdivision de Rochefort
Bassin n° 1 -* B.P. 127 17300 Rochefort
05 46 82 28 01
Télécopie 05 46 88 41 01

Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E.)
85 boulevard de la République -* 17076 La Rochelle Cedex 09
Téléphone 05 48 17 25 00
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Charente-Maritime

Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine (U.D.A.P.)
28, rue Gargoulleau -17025 La Rochelle Cedex1
Téléphone 05 46 41 09 57
Courriel
https://www.charente-maritime.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture/Unite-departementale-de-l-architecture-et-du-patrimoine-Charente-Maritime-UDAP

Vous êtes invité à adresser vos consultations avant-projet à cette adresse pour en faciliter le traitement.
Elles comporteront un plan de localisation précis dans la commune , des esquisses, des photographies, une notice descriptive des travaux avec les matériaux utilisés.
Une réponse vous sera adressée dans les plus brefs délais.

Consulter le plan cadastral

2008-02-07T10:59:03Z

Le site permet de consulter le plan cadastral et d'en éditer gratuitement des extraits en format A 4 ou A 3. L'ouverture sur l'ensemble des communes se fait de façon progressive. Les 600 000 feuilles de plan couvrant le territoire national seront disponibles à la mi-février.

L'internaute effectue sa recherche avec l'adresse ou les références de la parcelle. L'aide en ligne l'accompagne dans sa démarche et lui permet d'utiliser au mieux les outils cartographiques mis à sa disposition (déplacement sur le plan, mesures des distances et des superficies, notes...).

Au terme de cette phase de lancement du site, au cours de laquelle les internautes sont invités à donner leur avis afin d'en améliorer les fonctionnalités, l'offre de service sera étendue.

Par la suite, les usagers bénéficieront d'un service de commande en ligne des extraits de plan en grand format (A 0, soit 84,1 x 118,9 cm ), sur support papier ou plastique, cédérom ou DVDréom, ainsi que par téléchargement de fichiers. Le règlement s'effectue par carte bancaire, par chèque ou, pour les professionnels, par débit de réserve monétaire pré-créditée.

Aboutissement de travaux de dématérialisation du plan de grande ampleur, le site cadastre.gouv.fr met à la disposition des usagers une nouvelle offre de service à distance, répondant ainsi à leurs attentes de souplesse et de simplicité dans leurs relations avec l'administration.

Lien : Cadastre

Liste des immeubles et sites protégés

2003-08-31T11:21:23Z

Église Saint Martin
en totalité, y compris la crypte.
Classé monument historique le 8 décembre 1970

Remparts
Inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 29 juin 1931

Remparts et massif de sapins entre le fort de Coudepont et le fort Liédot
Site classé le 2 juin 1935

Batterie de Coudepont
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 23 juillet 1948

Fort Boyard, à 2,5 km de l'île
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 1^er février 1950

Fort de la Rade et place d'Austerlitz, entre le fort et l'agglomération de l'île
Classé monument historique le 4 mars 1996 ;

Façades & toitures des bâtiments suivants de la place d'Austerlitz
État (Génie), Chabert, Courbebaisse, Courrège, Gourgaud, V^ve Lagord, Lecomte, Louvel, V^ve Malterre.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 19 mai 1931

Maison de l'Empereur et son jardin
comprenant : un jardin d'agrément attenant à la maison et entouré de murs, et un second jardin, également entouré de murs, au sud du premier, tous deux sis sur la parcelle 685 du cadastre.
Classé monument historique le 24 septembre 1925 et 17 décembre 1934

Maison Lusseau contigüe, du côté ouest, à la maison de l'Empereur : façades et toitures
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 7 juillet 1932

Ancien magasin H du Génie (Maison grise)
Classé monument historique le 21 juillet 1932

Rue de l'Hôtel de Ville

Hôtel de Ville et bâtiments voisins appartenant à la commune : façades et toitures.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 19 mai 1931
Maisons appartenant à l'État (Génie) : façades et toitures
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 19 mai 1931
Maisons Gourgaud : façade et toitures.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 19 mai 1931

Rue Marengo

15, 17, 19 à 22, 24, 26, 28 : façades et toitures.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
29 : Caserne Montalembert.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
30 : façade et toiture.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
32 : Maison communale.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
34 : façade et toiture.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
36 : Caserne Vaudreuil.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931
38 : façade et toiture.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931

Rue Napoléon
1 à 7, 7b, 8 à 11, 13, 15, 17 à 20, 22, 23, 25, 27 : façades et toitures.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 5 mai 1931

Rue du Quai aux Vivres
Maison appartenant à l'État (Guerre) : façade et toiture.
Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 19 mai 1931

Île en totalité
Site Inscrit le 10 avril 1970

Parties de l'île classées :

Section A : en totalité.
Section B : ensemble de la section, exceptés les lieux-dits :
- « Les Petites Maisons », parcelles numéros 613 à 620, 645, 646, 493 (pour la partie située au sud d'une ligne fictive prolongeant vers ouest la limite nord de la parcelle 619), 281 à 286, 288 à 293, 295, 297 à 303, 305 à 309, 311 à 313, 315, 318, 320, 420 à 424, 426, 431, 435, 436, 438, 456 à 460, 467, 471, 473, 482 à 485, 494, 497, 498, 502, 530, 531, 583, 584, 651 à 655, 703, 704, 707.
- « Le bois Joly », parcelles numéros 626, 627, 647 (pour la partie située au sud d'une ligne fictive prolongeant vers l'est la limite nord de la parcelle 327), 327, 328, 329 (330, 331, 333, 733, 734, pour la partie située à l'est d'une ligne fictive prolongeant vers le nord la limite ouest de la parcelle 581), 321, 337 à 340, 343 à 345, 347 à 352, 362 à 366, 369, 400, 408, 419, 439 à 441, 450 à 454, 465, 466, 474, 475, 499 à 501, 516, 540, 541, 581, 605, 606, 611, 622, 623, 630, 640, 661, 701, 731, 732.
  Site classé le 25 août 1980

Fort Liédot, ses fossés et son glacis
Classé monument historique le 8 septembre 1995.
Précédente protection : Inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques le 2 mars 1993

Les textes en vigueur

2003-08-29T22:00:00Z

Monuments historiques

Monuments historiques classés ou inscrits
Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques, plusieurs fois complétée

Le classement de la maison de l'Empereur en 1925 marque le début de la politique de protection du patrimoine historique de l'Île d'Aix. Un nombre important de bâtiments situés sur la commune ont été depuis classés monuments historiques ou inscrits à l'inventaire des monuments historiques.
De ce fait, une très grande partie du territoire communal se trouve dans le périmètre de protection d'un - voire plusieurs - monument classé ou inscrit [1].
Délivrance : par le Préfet de région. Une autorisation au nom du ministre chargé des monuments historiques.

Les dossiers de travaux sur les immeubles inscrits sont instruits dans le cadre du permis de construire. La procédure de la déclaration de travaux ne s'applique pas aux monuments historiques inscrits.
Délivrance : par le Conservateur Régional des Monuments historiques. Un avis au nom du Ministre chargé des monuments historiques.

Sites et monuments naturels

Sites et monuments naturels classés ou inscrits
Loi du 2 mai 1930, ayant pour objet la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. les décrets des 13 juin 1969 et 15 décembre 1988 et les articles L 422.2 et 3, R 422.8, R 421.381 et suivants du Code de l'urbanisme.

La totalité de l'Île d'Aix a été inscrite à l'inventaire des sites le 10 avril 1970.
Depuis le 25 août 1980, l'Île d'Aix est un site classé, à l'exception des hameaux de Bois Joly et des Petites Maisons, qui sont restés en site inscrit. L'ensemble du territoire communal est donc soumis aux réglementations concernant les sites, classés ou inscrits.

Loi du Littoral

Loi du 3 janvier 1986, dite Loi Littoral, relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Au sens de cette loi, la totalité de l'île est en espace proche du rivage. Pour une superficie totale de 129 ha, la commune possède 7 km de linéaire côtier : une grande partie de l'île est ainsi soumise à l'application de la bande des 100 mètres, si l'on considère en outre que les seuls espaces urbanisés sont le bourg, les hameaux réunis de Bois Joly et des Petites Maisons et le Fort de la Rade.

L'ensemble de ces protections garantie la préservation du patrimoine naturel et architectural, mais augmente de fait les contraintes réglementaires opposables aux pétitionnaires.

[1] Les dossiers de travaux sur les immeubles classés sont instruits dans le cadre d'une déclaration de travaux. La procédure du permis de construire ne s'applique pas aux monuments historiques classés

Pour vous aider dans vos projets plusieurs documents sont consultables ou disponibles en mairie :

Le cadastre.
Le règlement du Plan Local d'Urbanisme qui définit ou préconise ce qui est autorisé en matière d'urbanisme.
Les formulaires imprimés : Déclaration préalable de travaux, Permis de construire,...
Le répertoire d'architecture et de paysage, réalisé par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Charente-Maritime, à la demande du Syndicat Mixte de l'Île d'Aix. Une Matériauthèque dans le hall de la mairie complète ce guide.
Vous pouvez consulter le site du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Charente-Maritime
Sur le site du Ministère de l'équipement, vous trouverez également les textes officiels et des documents à télécharger.

La politique d'aménagement

2003-08-20T22:00:00Z

De tous temps, l'homme s'est efforcé de la protéger des agressions extérieures.
Du 11^e siècle jusqu'à la moitié du 20^e siècle le danger est essentiellement militaire. Nombre de fortifications s'érigent pour défendre l'île se ses assaillants.
De nos jours les nuisances ne sont plus de même nature.

Le premier des dangers insulaires reste encore la mer. La tempête de décembre 1999 n'a pas épargné notre île. Près d'un millier d'arbres furent abattus et toute la côte ouest de l'île était à reconstruire.
Ennemi invisible, le temps commence également à avoir raison des fortifications les plus anciennes, qui sans un plan de sauvegarde pourraient bien disparaître.
Apparu au cours du 20^e siècle, le tourisme est à l'origine d'un nouvel essor économique de la commune. Toutefois la fréquentation qu'il engendre, notamment en période estivale, nécessite une vigilence accrue quant à la sauvegarde de l'environnement.
Dernier écueil pour l'avenir de l'île, la fragilité d'une population insulaire permanente dont le solde démographique est négatif. Il nous faut arriver à fixer de jeunes familles sur l'île afin d'assurer tout au long de l'année la vitalité de ce petit territoire.

Préserver le patrimoine naturel et bâti, se protéger des tempêtes hivernales, gérer au mieux l'affluence touristique et mener une politique volontariste de soutien à l'économie locale, dans le domaine de l'habitat tout en assurant le lien social de solidarité, ne peut se faire dans un sanctuaire ou tout serait figé.
Il nous faut entreprendre pour construire l'harmonie nécessaire à notre île.

L'ensemble des travaux entrepris par la commune et ses partenaires institutionnels s'inscrit dans cette démarche.

Préservation du patrimoine bâti

Le sémaphore

Phares remis à neuf
Rénovation des casemates
Restauration du campanile de l'église
Rénovation de la façade de la mairie
Achat du sémaphore
Plan lumière

Préservation du patrimoine naturel

Forêt
Dunes de Tridoux et Jamblet
Replantation
Mare

Défense des cotes

Digues
Dunes

L'anse de la Croix
Plage de l'Anse de la Croix

Tourisme

Poubelles
Toilettes publiques
Office du tourisme

Équipements liés à la vie insulaire

Parc de stationnement
Dragage du Port
Local SNSM

Le port à marée basse
Agrandissement de l'école
Remise en état du réseau de fossés